INFORMATIONS GÉNÉRALES
SaOsa

APE : 9001Z

SIRET : 82268549100018

PROPRIÉTÉ  INTELLECTUELLE
Ce site est propriété exclusive de SaOsa et leurs contenus et leurs créations intellectuelles sont protégés par les lois et les traités internationaux sur les droits d'auteur.
Tous les droits sont réservés. Tous les accès à ce site sont soumis aux conditions suivantes: Le contenu, la présentation, l'organisation, la compilation, la conversion numérique et d'adaptation, de traduction, la mise en œuvre, et tout autre élément lié à ce site Web constitue une création protégée par le droit applicable à la propriété intellectuelle et autres droits. Aucun de ces contenus, y compris le texte, images, sons et tout autre matériau, ou l'ensemble du site ne peut être entièrement ou partiellement reproduit, distribué, communiqué  publiquement, transmis, stocké ou modifié de quelque manière sans l'autorisation préalable écrite de SaOsa ou les détenteurs de ces créations. L'information administrative fournie à travers ce site ne remplace pas la publication légale des lois, des dispositions générales et les minutes pour être officiellement publiés dans les publications et autres DOGC officiels, impression et édition numérique, qui sont le seul instrument qui atteste de l'authenticité du contenu. SaOsa n'est pas responsable de l'information qui peut être obtenue à travers des liens vers des systèmes externes qui ne font pas partie de cette administration.

 

CONFIDENTIALITÉ
Les informations recueillies à l'aide de ce site sont à destination exclusive de la compagnie SaOsa , elles ne seront en aucune façon communiquées à des tiers.
Au titre de l'art/34 de la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
SaOsa © 2016